Mentions Légales

Edition et création du site

PROPRIETAIRE : Mairie de Franchesse - 11 Place de la mairie - 03160 FRANCHESSE - Tél : 04 70 66 26 26
E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
CREATION DU SITE : CREAPIXEL, Vanessa Bouchard - 57 Rue Emmanuel Roy 33420 Branne - Tél : 06 32 84 64 32
Web : www.creapixel.fr - e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Propriété intellectuelle

L'intégralité de ce site est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L'ensemble des textes et images composant le site ne peut, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la Mairie de Franchesse et CREAPIXEL. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Conformément à l'article 27 de la loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, nous vous garantissons un droit d'accès, de modification, et de suppression des données qui vous concernent.
Pour l'exercer ou dans le cas où vous ne souhaiteriez pas être contactés, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Ce site Web utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et nécessaires pour atteindre les objectifs illustrés dans la politique de confidentialité. En acceptant ceci ou en continuant à naviguer, vous acceptez notre politique de confidentialité.